Michel Cantal-Dupart

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De: Michel CANTAL-DUPART
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Michel CANTAL-DUPART
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Cantal-Dupart (Michel)
architecte, urbaniste, professeur émérite au Conservatoire national des arts et métiers. Chevalier du 31 janvier 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ville
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-31"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Michel Cantal-Dupart
urbaniste-architecte
Objet:
au comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
JORFTEXT000024695694(source JORF)
nomination
22 Octobre 201122/10/2011
De: Michel CANTAL-DUPART
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Michel Cantal-Dupart
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000017981546(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Michel Cantal-Dupart
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2° de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000440536(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Michel Cantal-Dupart
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000416457(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Cantal-Dupart (Michel)
professeur d'urbanisme ; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Officier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Cantal-Dupart (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000583185(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Cantal-Dupart (Michel)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « urbanisme et environnement »
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000000557512(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Cantal-Dupart (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000389872(source JORF)
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Cantal Dupart (Michel)
architecte urbaniste ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Michel Cantal-Dupart
urbaniste-architecte
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000345616(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Michel Cantal-Dupart
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
UNIVERSITE PARIS-VIII
22e section
de nationalité française
Groupe:
De nationalité française
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000173282(source JORF)
nomination
16 Novembre 199116/11/1991

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